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Formulaires et guides

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TOUS VOS FORMULAIRES CLASSÉS PAR THÉMATIQUE

>Affiliation >Cotisations >Prévoyance (invalidité-décès) >Changement d'adresse  >Conjoint collaborateur >Rachat >Cessation d'activité >Retraite >Cumul emploi-retraite >Réversion >Action sociale >Allocation de solidarité

VOS GUIDES

INFORMATION LÉGALE

AUTRES PUBLICATIONS

VOS GUIDES

Le guide 2016 des adhérents de la Cipav

Le guide 2015 des micro entrepreneurs

Le guide 2015 des adhérents de la CIPAV

Le guide 2011 des adhérents de la CIPAV

Le guide 2012 des adhérents de la CIPAV

Le guide 2013 des adhérents de la CIPAV

Le guide 2014 des adhérents de la CIPAV



 

 

INFORMATION LÉGALE

Les statuts de la CIPAV

La composition du Conseil d’administration de la CIPAV

Les commissions de la CIPAV

La liste des Professions affiliées à la CIPAV
 

TOUS VOS FORMULAIRES

>Affiliation

Déclaration réglementaire d'affiliation
Déclaration de reprise d'activité

>Cotisations

Attestation de revenus
Demande de modification de cotisations

Demande de remise de majoration de retard

>Prévoyance (invalidité-décès)

Désignation du bénéficiaire du capital-décès
Demande de capital décès
Demande de pension d'invalidité
Demande d'allocation supplémentaire d'invalidité

>Changement d'adresse

Changement d'adresse pour les retraités
Changement d'adresse pour les cotisants
 

>Conjoint collaborateur

Déclaration du statut de conjoint collaborateur
Notice explicative du conjoint collaborateur de professionnel libéral

>Rachat

Demande de rachat de trimestres et ou de points
Notice explicative sur le rachat de trimestres et ou de points
 

>Cessation d'activité

Déclaration de cessation d'activité libérale 

>Retraite

Demande de retraites de base et complémentaire
Demande de retraite de base
Demande de retraite complémentaire
Notice retraite progressive
Attestation de cessation d'activité pour percevoir sa retraite
Conditions d'exonération des prélèvements sociaux 2016

>Cumul emploi-retraite

Demande de paiement de la cotisation du régime de base en fonction du revenu estimé
Attestation sur l'honneur : cumul emploi-retraite
Notice cumul emploi retraite

 >Réversion

Demande de retraite de réversion et notice explicative

>Action sociale

Demande d'aide(s) à l'Action sociale

>Allocation de solidarité

Demande d'allocation de solidarité aux personnes âgées