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En cas d'activité accessoire
Un adhérent de la CIPAV peut être salarié et exercer une activité non salariée.
Vous devez justifier avoir exercé au moins 1200 heures d’une activité salariée vous ayant procuré en 2008 un revenu au moins égal à celui de l’activité non salariée pour que votre activité salariée soit réputée votre activité principale en 2010.
Dans le cas d’un adhérent en activité accessoire, le taux de cotisation de 8,6% est appliqué au 1er euro de revenu pour le régime de base. Il n'est pas fait application de la cotisation forfaitaire minimum.
L'adhérent dont l'activité libérale n’est qu’accessoire n’a pas le même besoin de valider 1 trimestre d’assurance puisqu'il le valide déjà auprès du régime Général des travailleurs salariés.
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